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Marques déposées par COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE
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CAP HORN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAP HORN
COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE

Numéro de dépôt :
1210295
Date de dépôt :
27/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2002

Présentation de la marque CAP HORN

Déposée le 27 juillet 1982 par COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP HORN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE,, domicilié(e) 33, avenue de la République, 75011 PARIS (dossier no 2007547) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS domicilié(e) (dossier no 2007547) - France.

La marque CAP HORN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP HORN est expirée depuis le 27 juillet 2002.

COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE a également déposé les autres marques suivantes : Y SPATIONAUTE , MEMOGRAF , FONTAINEBLEAU , YEMA WORLDGRAF , DUOGRAF , YEMA NAVYGRAF , BAIKONOUR , AMBOISE , ROYAL HOUR , IIPOEKT AHTAPEC


COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE - 33, avenue de la République, 75011 PARIS (dossier no 2007547) - France


WAGRET CONSULTANTS - (dossier no 2007547) - France


Renouvellement sans limitation le 22 juillet 1992 n°2007547 - Publication au BOPI 1992-07-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-01

Inscription le 5 septembre 1996 - Changement d'adresse n°205767 - Publication au BOPI 1996-09-05

Inscription le 5 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205766 - Publication au BOPI 1996-09-05

Inscription le 12 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151462 - Publication au BOPI 1992-11-12

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et autres instruments chronométriques.