STAC SERVICE DE TRANSPORTS DE L AGGLOMERATION CHAMBERIENNE
Présentation de la marque STAC SERVICE DE TRANSPORTS DE L AGGLOMERATION CHAMBERIENNE
Déposée le 3 août 1979 par COMPAGNIE GENERALE FRANCAISE DE TRANSPORT ET D'ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « STAC SERVICE DE TRANSPORTS DE L AGGLOMERATION CHAMBERIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque STAC SERVICE DE TRANSPORTS DE L AGGLOMERATION CHAMBERIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1104063.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque STAC SERVICE DE TRANSPORTS DE L AGGLOMERATION CHAMBERIENNE est expirée depuis le 3 août 1989.
COMPAGNIE GENERALE FRANCAISE DE TRANSPORT ET D'ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-009