Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Compagnie Générale des Vins du Midi
/
CVMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CVMA
Compagnie Générale des Vins du Midi

Numéro de dépôt :
960575
Date de dépôt :
01/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CVMA

Déposée le 1 juillet 1976 par Compagnie Générale des Vins du Midi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CVMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Compagnie Générale des Vins du Midi domicilié(e) (soc. an.), 38, rue de Lisbonne, Paris. - France.

La marque CVMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CVMA est expirée depuis le 1 juillet 1986.

Compagnie Générale des Vins du Midi a également déposé les autres marques suivantes : MAMELUCK , AS F MONOPOLE SAINTOR VINS


Compagnie Générale des Vins du Midi - (soc. an.), 38, rue de Lisbonne, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-521

Vins, vins mousseux, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.