Déposée le 26 janvier 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Compagnie Générale des Uniformes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « L'OFFICIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-10 du 10 mars 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Compagnie Générale des Uniformes domicilié(e) 25 route de Lepuix Neuf, 90370 RECHESY - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 426 644 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cie, Générale des Uniformes - France.
La marque L'OFFICIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004227.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Compagnie Générale des Uniformes Sàrl - 25 route de Lepuix Neuf, 90370 RECHESY - France - SIREN 413426644
Cie, Générale des Uniformes - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-27
Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10
Etuis et bandoulières pour armes. Médailles. Etuis en cuir et imitation du cuir, sellerie (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir). Uniformes, képis, casquettes, chaussures, bottes, ceintures, ceinturons, gants, chemises, pulls. Badges, écussons, galons, insignes non en métaux précieux.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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