Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERNEY SPORT
COMPAGNIE GENERALE DES TRANSPORTS VERNEY société anonyme

Numéro de dépôt :
3076231
Date de dépôt :
12/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2011

Présentation de la marque VERNEY SPORT

Déposée le 12 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE DES TRANSPORTS VERNEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERNEY SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-07 du 16 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE DES TRANSPORTS VERNEY domicilié(e) 20 Avenue du Général Leclerc, 72000 LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 340 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ - France.

La marque VERNEY SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERNEY SPORT est expirée depuis le 12 janvier 2011.

COMPAGNIE GENERALE DES TRANSPORTS VERNEY a également déposé les autres marques suivantes : NS NORD SUD VOYAGES , "NORD SUD" , V. VERNEY VILLES , CTV COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE VENDEE , L'EUROPE EN AUTOCAR TV - TOURISME VERNEY , TV TOURISME VERNEY , NORD SUD , LE PARTENAIRE DE VOS LOISIRS , TV AIR , COUPS DE COEUR T.V.


COMPAGNIE GENERALE DES TRANSPORTS VERNEY société anonyme - 20 Avenue du Général Leclerc, 72000 LE MANS - France - SIREN 378340061


CABINET VITTOZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07

Almanachs, calendriers, carnets, agendas, journaux, livres, livrets, magazines, prospectus, publications, revues (périodiques). Télécommunication ; transmission d'informations par voie télématique ; services de transmission de données en ligne et en mode autonome ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateur, par câble, par support télématique et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications. Transmission d'informations par réseau Internet ; informations en matière de télécommunications. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; agences de tourisme, organisation de voyages, accompagnement et transport de voyageurs. Informations concernant les voyages. Distribution de journaux. Distribution d'eau et d'électricité. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires. Dépôt, gardiennage d'habits. Locations de garages et de véhicules, d'autobus avec ou sans chauffeur. Réservation de places pour les voyages. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; cours par correspondance ; prêts de livres ; édition de textes autres que publicitaires, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux et de périodiques ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de séminaires, de stages, de conférences, de forums, de colloques et de cours ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production et/ou montage de programmes radiophoniques et/ou télévisés ; organisation de jeux en tous genres, radiophoniques et télévisés ; organisation de loteries ; organisation de spectacles ; production et location de films, de cassettes, y compris de cassettes vidéo, de disques, de compilations de disques. Services d'enregistrement, de reproduction des sons et des images. Activités sportives et culturelles, organisation de compétitions sportives. Réservation de places pour les spectacles. Services de camps de vacances (divertissement). Organisation de concours en matière de divertissement ou d'éducation, y compris radiophoniques et télévisés. Restauration (alimentation), réservation d'hôtels et de restaurants ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation, location de logiciels. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Maisons de repos et de convalescence. Pouponnières. Agences matrimoniales. Pompes funèbres. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Services de reportages. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'exposition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.