COMPAGNIE GENERALE DES TRANSPORTS VERNEY, société anonyme
Numéro de dépôt :
94506233
Date de dépôt :
14/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2014
Présentation de la marque TV TOURISME VERNEY
Déposée le 14 février 1994 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE DES TRANSPORTS VERNEY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TV TOURISME VERNEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-13 du 1 avril 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE DES TRANSPORTS VERNEY domicilié(e) 20 Avenue du Général Leclerc,72000 LE MANS (dossier no 2254902) - 72000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 340 061 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2254902) - 75009 - France.
La marque TV TOURISME VERNEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE GENERALE DES TRANSPORTS VERNEY, société anonyme - 20 Avenue du Général Leclerc,72000 LE MANS (dossier no 2254902) - 72000 - France - SIREN 378340061
CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2254902) - 75009 - France
Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2003 n°2254902 - Publication au BOPI 2003-12-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30
Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisations de voyages.Distribution de journaux.Distribution d'eau et d'électricité.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Dépôt, gardiennage d'habits.Location de réfrigérateurs.Locations de garages.Réservation de places pour le voyages et les spectacles
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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