COMPAGNIE GENERALE DES TRANSPORTS VERNEY (Société anonyme)
Numéro de dépôt :
95553929
Date de dépôt :
18/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2005
Présentation de la marque PASSEPORT GRANDS VOYAGEURS
Déposée le 18 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE DES TRANSPORTS VERNEY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PASSEPORT GRANDS VOYAGEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-08 du 24 février 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE DES TRANSPORTS VERNEY domicilié(e) 20 avenue du Général Leclerc, 72000 LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 340 061 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ - France.
La marque PASSEPORT GRANDS VOYAGEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE GENERALE DES TRANSPORTS VERNEY (Société anonyme) - 20 avenue du Général Leclerc, 72000 LE MANS - France - SIREN 378340061
CABINET VITTOZ - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25
Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Transport; emballage et entreposage de marchandises; agences de tourisme, organisation de voyages, accompagnement de voyageurs.Distribution de journaux.Distribution d'eau et d'électricité.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Dépôt, gardiennage d'habits.Locations de garages et de véhicules.Réservation de places pour les voyages.Restauration (alimentation); réservation d'hôtels et de restaurants; hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation, installation et location de logiciels.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Agences matrimoniales.Pompes funèbres.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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