Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUPS DE COEUR T.V.
COMPAGNIE GENERALE DES TRANSPORTS VERNEY (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
94540720
Date de dépôt :
18/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2004

Présentation de la marque COUPS DE COEUR T.V.

Déposée le 18 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE DES TRANSPORTS VERNEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUPS DE COEUR T.V. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE DES TRANSPORTS VERNEY domicilié(e) 20 avenue du Général Leclerc, 72000 LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 340 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ - France.

La marque COUPS DE COEUR T.V. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUPS DE COEUR T.V. est expirée depuis le 18 octobre 2004.

COMPAGNIE GENERALE DES TRANSPORTS VERNEY a également déposé les autres marques suivantes : NS NORD SUD VOYAGES , "NORD SUD" , V. VERNEY VILLES , CTV COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE VENDEE , L'EUROPE EN AUTOCAR TV - TOURISME VERNEY , TV TOURISME VERNEY , NORD SUD , LE PARTENAIRE DE VOS LOISIRS , TV AIR , VERNEY SPORT


COMPAGNIE GENERALE DES TRANSPORTS VERNEY (Société anonyme) - 20 avenue du Général Leclerc, 72000 LE MANS - France - SIREN 378340061


CABINET VITTOZ - France


Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1999-38

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Inscription le 18 août 1999 - Renonciation partielle n°283351 - Publication au BOPI 1999-08-18

Inscription le 17 septembre 2002 - renonciation partielle n°354145 - Publication au BOPI 2002-09-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Transport; emballage et entreposage de marchandises; agences de tourisme, organisation de voyages, accompagnement de voyageurs.Distribution de journaux.Distribution d'eau et d'électricité.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Dépôt, gardiennage d'habits.Locations de garages et de véhicules.Réservation de places pour les voyages.Restauration (alimentation); réservation d'hôtels et de restaurants; hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation, installation et location de logiciels.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Agences matrimoniales.Pompes funèbres.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie.Services de reporters.Filmage sur bandes vidéo.Gestion de lieux d'exposition

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.