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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Générale des Savonneries et des Huileries
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Brasseries de la Méditerranée
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Brasseries de la Méditerranée
Compagnie Générale des Savonneries et des Huileries, SAS

Numéro de dépôt :
4272382
Date de dépôt :
16/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/05/2026
Brasseries de la Méditerranée de Compagnie Générale des Savonneries et des Huileries

Présentation de la marque Brasseries de la Méditerranée

Déposée le 16 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Générale des Savonneries et des Huileries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Brasseries de la Méditerranée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Générale des Savonneries et des Huileries domicilié(e) 70 rue Sainte - 13007 - MARSEILLE-7E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 915 573 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CGSH, Mme JAUSSAUD Coralie domicilié(e) 63 rue Breteuil - 13006 - MARSEILLE-6E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Brasseries de la Méditerranée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brasseries de la Méditerranée arrivera à expiration en date du 16 mai 2026.

Compagnie Générale des Savonneries et des Huileries a également déposé les autres marques suivantes : Savonnerie du Roi René , SAVON LA POIGNE


Compagnie Générale des Savonneries et des Huileries, SAS - 70 rue Sainte - 13007 - MARSEILLE-7E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 790915573


CGSH, Mme JAUSSAUD Coralie - 63 rue Breteuil - 13006 - MARSEILLE-6E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant des indications géographiques “ Méditerrannée ”, “ Méditerranée Comté de Grignan ” et “ Méditerrannée Coteaux de Montélimar ”.

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.