Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES ATELIERS DE PROVENCE
COMPAGNIE GENERALE DES SAVONNERIES ET DES HUILERIES, SAS

Numéro de dépôt :
4319012
Date de dépôt :
01/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2026
LES ATELIERS DE PROVENCE de COMPAGNIE GENERALE DES SAVONNERIES ET DES HUILERIES

Présentation de la marque LES ATELIERS DE PROVENCE

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE GENERALE DES SAVONNERIES ET DES HUILERIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ATELIERS DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE GENERALE DES SAVONNERIES ET DES HUILERIES domicilié(e) 70 Rue Sainte - 13007 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 915 573 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN / Société AIR, M. Iannis ROMAN domicilié(e) 35 RUE Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque LES ATELIERS DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ATELIERS DE PROVENCE arrivera à expiration en date du 1 décembre 2026.


COMPAGNIE GENERALE DES SAVONNERIES ET DES HUILERIES, SAS - 70 Rue Sainte - 13007 - MARSEILLE - France - SIREN 790915573


CABINET ROMAN / Société AIR, M. Iannis ROMAN - 35 RUE Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, Huiles essentielles bénéficiant de l'appellation d'origine protégée " Huile essentielle de lavande de Haute Provence ou Essence de Lavande de Haute Provence, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Promotion des ventes pour des tiers ; services de promotion à l'exportation ; services de publicité, marketing et promotion ; services de promotion des produits et services de tiers ; préparation de matériel de promotion et de commercialisation pour le compte de tiers ; promotion en ligne de réseaux informatiques et sites Web ; services de promotion des produits et services de tiers par Internet. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Distribution de prospectus, d'échantillons. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Reproduction de documents. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services de vente au détail de savons, savons de toilette, savons parfumés, savons pour les mains, savons à usage domestique, savons liquides, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, produits de nettoyage, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, crèmes, gel, laits de toilette, lotion, masque de beauté, mousses, baumes, crèmes, poudres, huiles, cires, sérums, lait nettoyant pour le visage, eau nettoyante, produits cosmétiques pour le soin de la peau, produits cosmétiques pour le soin du corps, produits pour la douche et le bain, bain moussant, gels de bain, sels de bain, gels de douche, produits hydratants pour le corps, produits pour le soin des cheveux, shampooings, après-shampooings, eaux de toilette, laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil (cosmétiques), bougies, ustensiles de ménage, ustensiles de cuisine, récipients à usage ménager, récipients pour la cuisine, peignes, éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction, porcelaines, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, ustensiles de toilette, nécessaires de toilette, poubelles, verres (récipients), vaisselle porte clef fantaisie, de produits de l'imprimerie, de journaux, de magazines, clichés, papier, carton, dessins, instruments de dessins, mouchoir de poche, serviette de toilette, linge de table, pochette en papier, enveloppes (papeterie), papier d'emballage, cartes postales, posters, livres, journaux, revues, sacs à mains, malles et valises, parapluies, parasols, portefeuille, filet ou sac à provision, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toute ces matières ou en matières plastiques, tissus, couverture, tissus à usage textile, linge de bain à l'exception de l'habillement, vêtements, chaussures, chaussure de plage, jeux, jouets, décorations de noël, jeux de carte, boules à jouer, produits de confiserie, biscuits, conserves, produits alimentaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; services de musées (présentation, expositions) ; organisation de visites dans les musées ; activités sportives et culturelles ; informations en matière culturelle, de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films, notamment sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location de films documentaires et cinématographiques ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location d'appareils audio ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ou télévision ; services de photographie ; reportages photographiques ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, ateliers de formation à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; organisation et conduite de salons, d'événements, d'expositions ou de concerts à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; réservation de places de spectacles ; services de jeux interactifs proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication d'informations multimédia autres que publicitaires ; micro-édition ; publication de textes (autres que publicitaires) ; services de directeurs artistiques (organisation de spectacles) ; organisation de jeux, de concours, d'épreuves sportives, de campagnes d'information ou de manifestations professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; services d'édition et de publication de livres, de revues, de périodiques, de brochures, de catalogues, de disques, de cassettes et de textes (autres que publicitaire) ; production de films sur bande vidéo ; production et réalisation de films, de films documentaires, d'émissions ou de programmes de télévision ou radiophoniques divertissants et/ou interactifs ; productions éducatives et culturelles dans le domaine de la radio et de la télévision ; production musicale ; production, réalisation et duplication d'oeuvres musicales et/ou audio-visuelles ; location et prêt d'oeuvres musicales et/ou audio-visuelles ; productions de disques, de cassettes, de vidéogrammes et de produits multimédias ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; services de studio d'enregistrement ; services de clubs (éducation ou divertissement) ; divertissement télévisé ou radiophonique ; services de reporter ; organisation de spectacles (services d'impresario) ; services d'artistes de spectacles ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; représentations théâtrales ; parcs d'attraction ; services de billetterie [divertissement] ; projection de films cinématographiques ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; gestion administrative de lieux d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de bibliothèques itinérantes.