Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERMINE
COMPAGNIE GENERALE DES MATIERES NUCLEAIRES - COGEMA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1628623
Date de dépôt :
30/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/2000

Présentation de la marque SERMINE

Déposée le 30 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE DES MATIERES NUCLEAIRES - COGEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SERMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE DES MATIERES NUCLEAIRES - COGEMA domicilié(e) 2, rue Paul Dautier, 78141 VELIZY VILLACOUBLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BREVATOME - France.

La marque SERMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERMINE est expirée depuis le 30 octobre 2000.

COMPAGNIE GENERALE DES MATIERES NUCLEAIRES - COGEMA a également déposé les autres marques suivantes : SELAMO , URANEX , COEX , (Marque figurative) , COGESAIR , COGEDIAG , METEOSTART , COGEVEL , COGEMAINT , (Marque figurative)


COMPAGNIE GENERALE DES MATIERES NUCLEAIRES - COGEMA (société anonyme) - 2, rue Paul Dautier, 78141 VELIZY VILLACOUBLAY - France


SOCIETE BREVATOME - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Appareils pour le traitement des minerais, appareils géodésiques et géologiques, ainsi que logiciels et programmes d'ordinateur utilisés dans ces domaines.Logiciels pour la réalisation d'estimations et de statistiques notamment concernant les minerais. Service de prospection, d'expertise et de recherches géologiques

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.