Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COGEDIAG
COMPAGNIE GENERALE DES MATIERES NUCLEAIRES - COGEMA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1579943
Date de dépôt :
13/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2000

Présentation de la marque COGEDIAG

Déposée le 13 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE DES MATIERES NUCLEAIRES - COGEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COGEDIAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE DES MATIERES NUCLEAIRES - COGEMA domicilié(e) 2, rue Paul Dautier - BP 4, 78141 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BREVATOME - France.

La marque COGEDIAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COGEDIAG est expirée depuis le 13 mars 2000.

COMPAGNIE GENERALE DES MATIERES NUCLEAIRES - COGEMA a également déposé les autres marques suivantes : SELAMO , URANEX , COEX , (Marque figurative) , COGESAIR , METEOSTART , COGEVEL , COGEMAINT , (Marque figurative) , ADAM


COMPAGNIE GENERALE DES MATIERES NUCLEAIRES - COGEMA (société anonyme) - 2, rue Paul Dautier - BP 4, 78141 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX - France


SOCIETE BREVATOME - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Equipement électronique et logiciel permettant d'obtenir des informations sur l'origine des défaillances d'automates, et sur l'origine des défaillances des moyens de contrôle des automates