Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XITY
Compagnie Générale des Etablissements MICHELIN - MICHELIN & CIE Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
99786518
Date de dépôt :
09/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2009

Présentation de la marque XITY

Déposée le 9 avril 1999 par la société Compagnie Générale des Etablissements MICHELIN - MICHELIN & CIE Société en Commandite par Actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la société Compagnie Générale des Etablissements MICHELIN - MICHELIN & CIE Société en Commandite par Actions domicilié(e) 12, Cours Sablon, 63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 200 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Manufacture Française des Pneumatiques Michelin Madame Claude GALLIOU Service SGD/LG/PI-LAD - France.

La marque XITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XITY est expirée depuis le 9 avril 2009.

Compagnie Générale des Etablissements MICHELIN - MICHELIN & CIE Société en Commandite par Actions a également déposé les autres marques suivantes : XWW , TDX , MXX , DAIRA , EXTENDO , ALTIERO , GTX , XZG , GRIP & STYLE , NEXT LIFE PACKAGE


Compagnie Générale des Etablissements MICHELIN - MICHELIN & CIE Société en Commandite par Actions - 12, Cours Sablon, 63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 09 - France - SIREN 855200887


Manufacture Française des Pneumatiques Michelin Madame Claude GALLIOU Service SGD/LG/PI-LAD - France


Inscription le 19 février 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°448636 - Publication au BOPI 2007-02-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Pneus et roues de véhicules.