Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPACITY
Compagnie Générale des Etablissements MICHELIN - MICHELIN & CIE Société en commandité par actions

Numéro de dépôt :
99800963
Date de dépôt :
29/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2009

Présentation de la marque SPACITY

Déposée le 29 juin 1999 par la société Compagnie Générale des Etablissements MICHELIN - MICHELIN & CIE Société en commandité par actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPACITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la société Compagnie Générale des Etablissements MICHELIN - MICHELIN & CIE Société en commandité par actions domicilié(e) 12, cours Sablon, 63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 200 88u .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Manufacture Française des Pneumatiques MICHELIN Madame Claude GALLIOU Service SGD, LG, PI-LAD - France.

La marque SPACITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPACITY est expirée depuis le 29 juin 2009.

Compagnie Générale des Etablissements MICHELIN - MICHELIN & CIE Société en commandité par actions a également déposé les autres marques suivantes : XWW , TDX , MXX , DAIRA , EXTENDO , ALTIERO , GTX , XZG , GRIP & STYLE , NEXT LIFE PACKAGE


Compagnie Générale des Etablissements MICHELIN - MICHELIN & CIE Société en commandité par actions - 12, cours Sablon, 63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 09 - France - SIREN 85520088u


Manufacture Française des Pneumatiques MICHELIN Madame Claude GALLIOU Service SGD, LG, PI-LAD - France


Inscription le 19 février 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°448636 - Publication au BOPI 2007-02-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Pneus et roues de véhicules.