Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULECO
Compagnie Générale des Etablissements Michelin - Michelin & Cie Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
98731070
Date de dépôt :
30/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2008

Présentation de la marque MODULECO

Déposée le 30 avril 1998 par la société Compagnie Générale des Etablissements Michelin - Michelin & Cie Société en Commandite par Actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-24 du 12 juin 1998.

Le déposant est la société Compagnie Générale des Etablissements Michelin - Michelin & Cie Société en Commandite par Actions domicilié(e) 12, Cours Sablon, 63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 09 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Manufacture Française des Pneumatiques Michelin Monsieur Robert HIEBEL Service SGD/LG/PI-LAD - France.

La marque MODULECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULECO est expirée depuis le 30 avril 2008.

Compagnie Générale des Etablissements Michelin - Michelin & Cie Société en Commandite par Actions a également déposé les autres marques suivantes : XWW , TDX , MXX , DAIRA , EXTENDO , ALTIERO , GTX , XZG , GRIP & STYLE , NEXT LIFE PACKAGE


Compagnie Générale des Etablissements Michelin - Michelin & Cie Société en Commandite par Actions - 12, Cours Sablon, 63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 09 - France


Manufacture Française des Pneumatiques Michelin Monsieur Robert HIEBEL Service SGD/LG/PI-LAD - France


Inscription le 19 février 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°448636 - Publication au BOPI 2007-02-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

Liaisons au sol de véhicules et leurs parties, notamment : essieux, suspensions, moyeux, porte-roue, roues, ressorts, amortisseurs, blocs de filtrage en matière élastique.