(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 19 octobre 1994 par la société Compagnie Générale des Etablissements MICHELIN - MICHELIN & CIE Société en commandite par actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541295.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 octobre 2004.
Compagnie Générale des Etablissements MICHELIN - MICHELIN & CIE Société en commandite par actions a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17
Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47