Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Compagnie Générale des Etablissements MICHELIN - MICHELIN & CIE Société en commandite par actions

Numéro de dépôt :
94541295
Date de dépôt :
19/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 octobre 1994 par la société Compagnie Générale des Etablissements MICHELIN - MICHELIN & CIE Société en commandite par actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la société Compagnie Générale des Etablissements MICHELIN - MICHELIN & CIE Société en commandite par actions domicilié(e) 12, Cours Sablon, 63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Manufacture Française des Pneumatiques MICHELIN - MICHELIN & CIE, Monsieur Robert HIEBEL - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541295.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 octobre 2004.

Compagnie Générale des Etablissements MICHELIN - MICHELIN & CIE Société en commandite par actions a également déposé les autres marques suivantes : XWW , TDX , MXX , DAIRA , EXTENDO , ALTIERO , GTX , XZG , GRIP & STYLE , NEXT LIFE PACKAGE


Compagnie Générale des Etablissements MICHELIN - MICHELIN & CIE Société en commandite par actions - 12, Cours Sablon, 63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX - France


Manufacture Française des Pneumatiques MICHELIN - MICHELIN & CIE, Monsieur Robert HIEBEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

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