XVS
Présentation de la marque XVS
Déposée le 9 mars 1992 par la société COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XVS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque XVS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409658.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque XVS est expirée depuis le 9 mars 2022.
COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2002 n°2214919 - Publication au BOPI 2002-01-31
Errata - Publication au BOPI 1992-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27
Inscription le 19 février 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°448636 - Publication au BOPI 2007-02-19
Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11
Renouvellement sans limitation le 20 février 2012 n°2492065 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-20