XTY
Présentation de la marque XTY
Déposée le 14 octobre 1993 par la société COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque XTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487988.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque XTY est expirée depuis le 14 octobre 2023.
COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2003 n°2243099 - Publication au BOPI 2003-05-23
Inscription le 19 février 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°448636 - Publication au BOPI 2007-02-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13
Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2013 n°2542823 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-31