XTA
Présentation de la marque XTA
Déposée le 2 décembre 1986 par la société COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « XTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque XTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383480.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque XTA arrivera à expiration en date du 2 décembre 2026.
COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2006 n°2330254 - Publication au BOPI 2006-12-27
Inscription le 19 février 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°448636 - Publication au BOPI 2007-02-19
Renouvellement sans limitation n°2078864 - Publication au BOPI 1996-52
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2016 n°2635537 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-12-23