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Marques déposées par la société COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN – MICHELIN et Cie Société en Commandite par Actions
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SACL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SACL
COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN – MICHELIN et Cie Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
3400695
Date de dépôt :
21/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2015
SACL de COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN – MICHELIN et Cie Société en Commandite par Actions

Présentation de la marque SACL

Déposée le 21 décembre 2005 par la société COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN – MICHELIN et Cie Société en Commandite par Actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SACL »

Le déposant est la société COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN – MICHELIN et Cie Société en Commandite par Actions domicilié(e) 12, Cours Sablon,63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 09 - 63040 - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 200 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN Mme Claude GALLIOU Service SGD/LG/PI-LAD domicilié(e) 63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 09 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SACL est expirée depuis le 21 décembre 2015.

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN – MICHELIN et Cie Société en Commandite par Actions a également déposé les autres marques suivantes : M X , X Z R , XB , ROBAM , BIB , EURODRIVER , COUNTRY MUD , VOYAGER PRATIQUE , g-FORCE , XCP


COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN – MICHELIN et Cie Société en Commandite par Actions - 12, Cours Sablon,63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 09 - 63040 - France - SIREN 855200887


MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN Mme Claude GALLIOU Service SGD/LG/PI-LAD - 63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 09 - France


Inscription le 19 février 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°448636 - Publication au BOPI 2007-02-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-22

Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05

Logiciel d'adaptation à tous types de pneumatiques des programmes de contrôle de freinage et/ou de trajectoire pour véhicules.