Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RUBIS
COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN-MICHELIN & CIE Société en commandite par actions

Numéro de dépôt :
1263117
Date de dépôt :
23/02/1984
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
23/02/2014

Présentation de la marque RUBIS

Déposée le 23 février 1984 par la société COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN-MICHELIN & CIE Société en commandite par actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « RUBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN-MICHELIN & CIE Société en commandite par actions domicilié(e) 12 cours Sablon,63040 CLERMON-FERRAND CEDEX 09 (dossier no 2254413) - 63040 - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 200 887 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Manufacture Française des Pneumatiques Michelin Madame Claude GALLIOU Service SGD/LG/PI-LAD domicilié(e) 63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 09 (dossier no 2254413) - France.

La marque RUBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RUBIS est expirée depuis le 23 février 2014.

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN-MICHELIN & CIE Société en commandite par actions a également déposé les autres marques suivantes : M X , X Z R , XB , ROBAM , BIB , EURODRIVER , COUNTRY MUD , VOYAGER PRATIQUE , g-FORCE , XCP


COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN-MICHELIN & CIE Société en commandite par actions - 12 cours Sablon,63040 CLERMON-FERRAND CEDEX 09 (dossier no 2254413) - 63040 - France - SIREN 855200887


Manufacture Française des Pneumatiques Michelin Madame Claude GALLIOU Service SGD/LG/PI-LAD - 63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 09 (dossier no 2254413) - France


Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2003 n°2254413 - Publication au BOPI 2003-12-19

Renouvellement sans limitation n°2029507 - Publication au BOPI 1994-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-31

Inscription le 19 février 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°448636 - Publication au BOPI 2007-02-19

Produits chimiques destinés aux sciences, à l'industrie, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver des aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes), destinés à l'industrie. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, dissolutions de caoutchouc.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.