COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN-MICHELIN & CIE Société en commandite par actions
Numéro de dépôt :
1263117
Date de dépôt :
23/02/1984
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
23/02/2014
Présentation de la marque RUBIS
Déposée le 23 février 1984 par la société COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN-MICHELIN & CIE Société en commandite par actions
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND),
la marque française « RUBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN-MICHELIN & CIE Société en commandite par actions domicilié(e) 12 cours Sablon,63040 CLERMON-FERRAND CEDEX 09 (dossier no 2254413) - 63040 - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 200 887 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Manufacture Française des Pneumatiques Michelin Madame Claude GALLIOU Service SGD/LG/PI-LAD domicilié(e) 63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 09 (dossier no 2254413) - France.
La marque RUBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN-MICHELIN & CIE Société en commandite par actions - 12 cours Sablon,63040 CLERMON-FERRAND CEDEX 09 (dossier no 2254413) - 63040 - France - SIREN 855200887
Manufacture Française des Pneumatiques Michelin Madame Claude GALLIOU Service SGD/LG/PI-LAD - 63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 09 (dossier no 2254413) - France
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2003 n°2254413 - Publication au BOPI 2003-12-19
Renouvellement sans limitation n°2029507 - Publication au BOPI 1994-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-31
Inscription le 19 février 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°448636 - Publication au BOPI 2007-02-19
Produits chimiques destinés aux sciences, à l'industrie, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver des aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes), destinés à l'industrie. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, dissolutions de caoutchouc.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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