Marque expirée - Marque en non vigueur

MS M STYLE
COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
3504472
Date de dépôt :
01/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2017
MS M STYLE de COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en Commandite par Actions

Présentation de la marque MS M STYLE

Déposée le 1 juin 2007 par la société COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en Commandite par Actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MS M STYLE »

Le déposant est la société COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en Commandite par Actions domicilié(e) 12, Cours Sablon,63000 CLERMONT FERRAND - 63000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 200 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN Mme Clarisse LE DEVEHAT Service SGD/LG/PI-LAD domicilié(e) 63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 09 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MS M STYLE est expirée depuis le 1 juin 2017.

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en Commandite par Actions a également déposé les autres marques suivantes : M X , X Z R , XB , ROBAM , BIB , EURODRIVER , COUNTRY MUD , VOYAGER PRATIQUE , g-FORCE , XCP


COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en Commandite par Actions - 12, Cours Sablon,63000 CLERMONT FERRAND - 63000 - France - SIREN 855200887


MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN Mme Clarisse LE DEVEHAT Service SGD/LG/PI-LAD - 63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Pneumatiques et chambres à air pour roues de véhicules ; bandes de roulement pour le rechapage de pneumatiques ; chenilles pour véhicules à chenilles.

Articles de bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clés de fantaisie ou en métaux précieux, montres, montres-bracelets, pendules, réveille-matin.

Papier ; articles de papeterie, blocs de papier, papier à lettres, enveloppes, buvards, cahiers, couvertures de cahiers et de livres, étiquettes, carnets, cartes de voeux, cartes, crayons, stylos, stylos à plume, feutres, porte-mines, porte-crayons, taille-crayons, gommes, coupe-papier, presse-papier, encres, encriers, boîtes en carton ou en papier, plumiers, trousses, règles, sous-mains, cire à cacheter, cachets, tampons encreurs ; articles de bureau à l'exception des meubles, serre-livres, corbeilles à papier ; papier d'emballage, sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; drapeaux et fanions en papier ; figurines en papier mâché ; produits de l'imprimerie, bulletins d'information, imprimés, journaux, livres, manuels, périodiques, photographies, affiches, coupons et billets imprimés ; linge de table en papier, nappes, serviettes, sets de table, dessous de chope à bières, dessous de carafe en papier ; mouchoirs en papier ; autocollants, décalcomanies.

Cannes, parapluies, cannes-sièges, parasols ; cartables, porte-documents, sacs à dos, sacs à main, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs de plage, sacs-housses pour vêtements, trousses de voyage (maroquinerie), valises, mallettes pour documents, portefeuilles, porte-cartes, porte-monnaie non en métaux précieux, étuis pour clés (maroquinerie), bagages.

Blousons, anoraks, maillots à manches courtes, cravates, casquettes, chaussures autres qu'orthopédiques y compris de sport.