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Marques déposées par la société COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN, Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
4291917
Date de dépôt :
04/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/08/2026
Marque en couleurs, figurative de COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 août 2016 par la société COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est la société COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN domicilié(e) 12 COURS SABLON - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 200 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN, Mme LE DEVEHAT CLARISSE, SERVICE DGD/PI domicilié(e) 23 PLACE DES CARMES DECHAUX - 63040 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291917.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 4 août 2026.

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN a également déposé les autres marques suivantes : M X , X Z R , XB , ROBAM , BIB , EURODRIVER , COUNTRY MUD , VOYAGER PRATIQUE , g-FORCE , XCP


COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN, Société en Commandite par Actions - 12 COURS SABLON - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 855200887


MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN, Mme LE DEVEHAT CLARISSE, SERVICE DGD/PI - 23 PLACE DES CARMES DECHAUX - 63040 - CLERMONT-FERRAND - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Dispositifs pour système de positionnement et de localisation mondiaux (GPS) ; logiciels pour systèmes de navigation (GPS et/ou satellite) ; logiciels et progiciels permettant notamment le calcul en ligne d'itinéraires routiers, la planification d'itinéraires à suivre en véhicules de tout type et à pied ; logiciels et progiciels permettant notamment la gestion et la fourniture d'informations en matière de transport et de trafic ; logiciels et progiciels permettant notamment la fourniture d'informations touristiques, de voyage et gastronomiques ; logiciels pour systèmes d'aide en ligne à la préparation et à la planification aux voyages, aux itinéraires de voyages et aux visites touristiques ; logiciels pour le développement d'applications ; bases de données informatiques en matière d'itinéraires routiers, de transport et de trafic, de voyages, de tourisme et de gastronomie ; programmes informatiques pour l'accès, la navigation et la recherche de bases de données en ligne ; logiciels de conception, de création, de publication et d'hébergement de sites Web ; centres serveurs de bases de données en matière d'informations sur le trafic, le transport, les voyages, le tourisme et la gastronomie. Publications multimédia sous forme électronique disponibles en ligne à partir de bases de données en matière d'itinéraires routiers, de transport et de trafic, de voyages, de tourisme et de gastronomie ; publications électroniques téléchargeables à savoir livres, magazines, périodiques, bulletins d'informations, journaux, revues ;

Papier, carton, articles en papier ou en carton ; imprimés, journaux, magazines et périodiques, livres, cartes routières et touristiques, guides touristiques et de voyages.