Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN, Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
4103759
Date de dépôt :
08/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/07/2024
Marque figurative de COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 juillet 2014 par la société COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est la société COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN domicilié(e) 12 Cours Sablon - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 200 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN, Mme LE-DEVEHAT Clarisse, Service DGD/PI – CAR SL domicilié(e) 23 PLACE DES CARMES DECHAUX - 63040 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 09 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4103759.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 juillet 2024.

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN a également déposé les autres marques suivantes : M X , X Z R , XB , ROBAM , BIB , EURODRIVER , COUNTRY MUD , VOYAGER PRATIQUE , g-FORCE , XCP


COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN, Société en Commandite par Actions - 12 Cours Sablon - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 855200887


MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN, Mme LE-DEVEHAT Clarisse, Service DGD/PI – CAR SL - 23 PLACE DES CARMES DECHAUX - 63040 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement avec modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseil en organisation et direction des affaires ; conseil en organisation des affaires industrielles ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; services de relations publiques pour fondations et autres établissements se consacrant à la recherche industrielle, à la formation et à l'éducation, à l'action sociale et humanitaire, à la santé, à la vie culturelle et à la préservation du patrimoine, à la protection de l'environnement, du sport ; conseils et consultations en matière de management, de stratégie, d'organisation et de gestion d'entreprises et de personnel ; conseils, informations liés au développement de l'emploi et de l'insertion professionnelle et sociale ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité, services d'aides domestiques aux personnes à savoir aide pour l'accomplissement de démarches administratives ;

Investissements de capitaux ; parrainages et mécénats financiers ; collectes de bienfaisance ; collecte de fonds, collectes et distribution de dons aux associations, aux organismes à but non lucratif ; financements d'études et de projets dans les domaines de l'éducation, de l'action sociale et humanitaire, de la santé, de la vie culturelle et de la préservation du patrimoine, de la protection de l'environnement, du sport ; soutiens financiers à la recherche industrielle, à la formation et à l'éducation, à l'action sociale et humanitaire, à la santé, à la vie culturelle et à la préservation du patrimoine et de l'environnement, du sport ; services d'aide pour faciliter la scolarisation des adultes (financement) ;

Transport ; informations en matière de transport ; assistance en cas de pannes de véhicules type remorquage ; transport de matériels dans le cadre d'actions d'aide humanitaire, solidaires ; services de logistique en matière de transport ;

Recyclage des déchets ; informations en matière de traitement des déchets ; études et recherches sur le traitement des déchets pour leur valorisation, leur transformation ;

Education, formation ; enseignement ; divertissements ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques et de conférences ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite d'ateliers de formation et de stages ; conseils en matière d'orientation professionnelle, services d'aide pour faciliter la scolarisation des adultes (formation) ;

Services d'aides domestiques aux personnes à savoir assistance médicale ; services d'aides médicales destinées aux personnes en difficulté ; services d'aides domestiques aux personnes à savoir aide pour les soins d'hygiène quotidienne ;

Services d'aide juridique à la création d'entreprise ; services d'accompagnement et de suivi pour la recherche d'emploi et l'insertion professionnelle et sociale.