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Marques déposées par la société COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN, Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
4005061
Date de dépôt :
16/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2023
Marque figurative de COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 16 mai 2013 par la société COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la société COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN domicilié(e) 12 Cours Sablon - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 200 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN, Mme. Clarisse LE-DEVEHAT, Service DGD/PI - LAD F35 domicilié(e) 23 PLACE DES CARMES DECHAUX - 63040 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 09 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005061.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 mai 2023.

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN a également déposé les autres marques suivantes : M X , X Z R , XB , ROBAM , BIB , EURODRIVER , COUNTRY MUD , VOYAGER PRATIQUE , g-FORCE , XCP


COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN, Société en Commandite par Actions - 12 Cours Sablon - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 855200887


MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN, Mme. Clarisse LE-DEVEHAT, Service DGD/PI - LAD F35 - 23 PLACE DES CARMES DECHAUX - 63040 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Vêtements ; chaussures ; chaussures de sport ; vêtements de sport ; vestes ; vêtements de travail (autres que les vêtements de protection) ; tee-shirts ; parkas ; anoraks [parkas] ; chemises ; pull-overs ; bermudas ; pantalons ; vestes coupe-vent ; shorts ; chaussettes ; chapeaux ; casquettes ; écharpes ; foulards ; débardeurs ; gilets ; gants (habillement).