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Marques déposées par la société COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN, Société en commandite par actions

Numéro de dépôt :
1264002
Date de dépôt :
26/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/2023
Marque figurative de COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 octobre 1983 par la société COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN domicilié(e) 12 Cours Sablon - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 200 887 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264002.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 17

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 26 octobre 2023.

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN a également déposé les autres marques suivantes : M X , X Z R , XB , ROBAM , BIB , EURODRIVER , COUNTRY MUD , VOYAGER PRATIQUE , g-FORCE , XCP


COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN, Société en commandite par actions - 12 Cours Sablon - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 855200887


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32

Inscription le 22 novembre 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°165415 - Publication au BOPI 1993-11-22

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2003 n°2248624 - Publication au BOPI 2003-09-08

Inscription le 29 novembre 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°165812 - Publication au BOPI 1993-11-29

Renouvellement avec limitation le 8 septembre 2003 n°2025201 - Publication au BOPI 2003-09-08

Inscription le 23 novembre 2011 - Changement d'adresse n°562917 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-23

Inscription le 19 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°565139 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-19

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2013 n°2542819 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-31

Courroies de transmission pour machines agricoles et industrielles Pneumatiques pour véhicules Tuyaux en caoutchouc ou en matières plastiques, ou comportant du caoutchouc ou des matières plastiques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.