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Marques déposées par la société COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN – MICHELIN & CIE
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ISATIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ISATIS
COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN – MICHELIN & CIE, Société en commandite par actions

Numéro de dépôt :
94502790
Date de dépôt :
20/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2013

Présentation de la marque ISATIS

Déposée le 20 janvier 1994 par la société COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN – MICHELIN & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la société COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN – MICHELIN & CIE domicilié(e) 12 cours Sablon,63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 09 (dossier no 2252420) - 63040 - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 200 887 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Manufacture Française des Pneumatiques Michelin Clarisse LE DEVEHAT Service SGD/LG/PI-LAD domicilié(e) 63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 09 (dossier no 2252420) - France.

La marque ISATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque ISATIS est expirée depuis le 10 novembre 2013.

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN – MICHELIN & CIE a également déposé les autres marques suivantes : M X , X Z R , XB , ROBAM , BIB , EURODRIVER , COUNTRY MUD , VOYAGER PRATIQUE , g-FORCE , XCP


COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN – MICHELIN & CIE, Société en commandite par actions - 12 cours Sablon,63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 09 (dossier no 2252420) - 63040 - France - SIREN 855200887


Manufacture Française des Pneumatiques Michelin Clarisse LE DEVEHAT Service SGD/LG/PI-LAD - 63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 09 (dossier no 2252420) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Inscription le 19 février 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°448636 - Publication au BOPI 2007-02-19

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2003 n°2252420 - Publication au BOPI 2003-11-10

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

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