Déposée le 15 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE DES EAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PROGRAMME COLLEMBOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-43 du 27 octobre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE DES EAUX domicilié(e) 78, Chemin des 7 Deniers, 31202 TOULOUSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 961 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE GENERALE DES EAUX - France.
La marque PROGRAMME COLLEMBOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588915.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE GENERALE DES EAUX (SA) - 78, Chemin des 7 Deniers, 31202 TOULOUSE CEDEX - France - SIREN 780129961
COMPAGNIE GENERALE DES EAUX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-07
Inscription le 12 décembre 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°362806 - Publication au BOPI 2002-12-12
Inscription le 12 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°384689 - Publication au BOPI 2004-01-12
Inscription le 12 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°362807 - Publication au BOPI 2002-12-12
Inscription le 12 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°362808 - Publication au BOPI 2002-12-12
Inscription le 12 décembre 2002 - Changement de dénomination n°362809 - Publication au BOPI 2002-12-12
Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43
Recyclage de déchets (boues d'épuration) en forêt Recherche technique industrielle et scientifique
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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