Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société COMPAGNIE GENERALE DES EAUX
/
MOSAÏC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSAÏC
COMPAGNIE GENERALE DES EAUX, (société en commandite par actions)

Numéro de dépôt :
3244511
Date de dépôt :
08/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2013
MOSAÏC de COMPAGNIE GENERALE DES EAUX

Présentation de la marque MOSAÏC

Déposée le 8 septembre 2003 par la société COMPAGNIE GENERALE DES EAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOSAÏC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est la société COMPAGNIE GENERALE DES EAUX domicilié(e) 52 rue d'Anjou,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 025 526 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque MOSAÏC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSAÏC est expirée depuis le 8 septembre 2013.

COMPAGNIE GENERALE DES EAUX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PARIS-IMAGES , SILTIMAN , AUTO-TOX , Cegetelnet , (Marque figurative) , CEGETEL , ANJOU , HYDRAPOLE , JADE


COMPAGNIE GENERALE DES EAUX, (société en commandite par actions) - 52 rue d'Anjou,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 572025526


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Inscription le 19 octobre 2006 - Changement de dénomination n°442847 - Publication au BOPI 2006-10-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-07

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Installations de traitement des eaux. Services d'installation, de maintenance et de réparation d'installations pour le traitement des eaux.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.