Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT JOURNAL DE L'EAU
COMPAGNIE GENERALE DES EAUX (CGE)

Numéro de dépôt :
93493987
Date de dépôt :
26/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2003

Présentation de la marque LE PETIT JOURNAL DE L'EAU

Déposée le 26 novembre 1993 par la société COMPAGNIE GENERALE DES EAUX (CGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT JOURNAL DE L'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la société COMPAGNIE GENERALE DES EAUX (CGE domicilié(e) 52, rue d'Anjou, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 961 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Etienne MALLET Directeur de la Communication et des Relations Extérieures - France.

La marque LE PETIT JOURNAL DE L'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT JOURNAL DE L'EAU est expirée depuis le 26 novembre 2003.


COMPAGNIE GENERALE DES EAUX (CGE) - 52, rue d'Anjou, 75008 PARIS - France - SIREN 780129961


Monsieur Etienne MALLET Directeur de la Communication et des Relations Extérieures - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-02

Inscription le 12 décembre 2002 - Changement de dénomination n°362809 - Publication au BOPI 2002-12-12

Inscription le 12 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°362808 - Publication au BOPI 2002-12-12

Inscription le 12 décembre 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°362805 - Publication au BOPI 2002-12-12

Inscription le 12 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°362807 - Publication au BOPI 2002-12-12

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Papier, carton photographies