Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOFERTIL
COMPAGNIE GENERALE DES AMENDEMENTS ORGANIQUES (SARL)

Numéro de dépôt :
1614032
Date de dépôt :
28/08/1990
Lieu de dépôt :
PERIGUEUX
Date d'expiration :
28/08/2000

Présentation de la marque BIOFERTIL

Déposée le 28 août 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE GENERALE DES AMENDEMENTS ORGANIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX), la marque française « BIOFERTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE GENERALE DES AMENDEMENTS ORGANIQUES domicilié(e) Coutancie, 24450 SAINT PRIEST LES FOUGERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M CH DUFRAISSE - France.

La marque BIOFERTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOFERTIL est expirée depuis le 28 août 2000.

COMPAGNIE GENERALE DES AMENDEMENTS ORGANIQUES a également déposé les autres marques suivantes : BIOFERTIL


COMPAGNIE GENERALE DES AMENDEMENTS ORGANIQUES (SARL) - Coutancie, 24450 SAINT PRIEST LES FOUGERES - France


M CH DUFRAISSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Amendements organiques