Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOFERTIL
COMPAGNIE GENERALE DES AMENDEMENTS ORGANIQUES (SARL) COUTANCIE, ST PRIEST LES FOUGERES 24450 LA COQUILLE.

Numéro de dépôt :
1152128
Date de dépôt :
15/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque BIOFERTIL

Déposée le 15 octobre 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE GENERALE DES AMENDEMENTS ORGANIQUES COUTANCIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOFERTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE GENERALE DES AMENDEMENTS ORGANIQUES COUTANCIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE. - France.

La marque BIOFERTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1152128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BIOFERTIL est expirée depuis le 15 octobre 1990.

COMPAGNIE GENERALE DES AMENDEMENTS ORGANIQUES COUTANCIE a également déposé les autres marques suivantes : BIOFERTIL


COMPAGNIE GENERALE DES AMENDEMENTS ORGANIQUES (SARL) COUTANCIE, ST PRIEST LES FOUGERES 24450 LA COQUILLE. - France


SOCIETE INTERNATIONALE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-12

AMENDEMENTS ORGANIQUES.