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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX ET D'INSTALLATIONS ELECTRIQUES GTIE
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ALTEUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALTEUS
COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX ET D'INSTALLATIONS ELECTRIQUES GTIE société anonyme

Numéro de dépôt :
92406706
Date de dépôt :
21/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2012

Présentation de la marque ALTEUS

Déposée le 21 février 1992 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX ET D'INSTALLATIONS ELECTRIQUES GTIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTEUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX ET D'INSTALLATIONS ELECTRIQUES GTIE domicilié(e) 280 rue du 8 mai 1945,78360 MONTESSON (dossier no 2214783) - 78360 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BALLOT Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, rue Le Sueur,75116 PARIS (dossier no 2214783) - 75116 - France.

La marque ALTEUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALTEUS est expirée depuis le 21 février 2012.

COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX ET D'INSTALLATIONS ELECTRIQUES GTIE a également déposé les autres marques suivantes : ESTIC , MJB , INTERQUEST , SYSTANT , TEGETEL , PC QUEST , RESOPOLE


COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX ET D'INSTALLATIONS ELECTRIQUES GTIE société anonyme - 280 rue du 8 mai 1945,78360 MONTESSON (dossier no 2214783) - 78360 - France


CABINET BALLOT Conseils en Propriété Industrielle - 7, rue Le Sueur,75116 PARIS (dossier no 2214783) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2002 n°2214783 - Publication au BOPI 2002-01-31

Inscription le 7 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394142 - Publication au BOPI 2004-06-07

Inscription le 7 juin 2004 - Changement de dénomination n°394145 - Publication au BOPI 2004-06-07

Inscription le 7 juin 2004 - Changement d'adresse n°394143 - Publication au BOPI 2004-06-07

Inscription le 7 juin 2004 - Changement de dénomination n°394144 - Publication au BOPI 2004-06-07

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, progiciels, logiciels.Services de programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.