Marque enregistrée - Marque en vigueur

Compagnie de Télémédecine CTM
Compagnie Générale de Téléradiologie CGTR

Numéro de dépôt :
4442443
Date de dépôt :
03/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2028
Compagnie de Télémédecine CTM de Compagnie Générale de Téléradiologie CGTR

Présentation de la marque Compagnie de Télémédecine CTM

Déposée par voie électronique le 3 avril 2018 par Compagnie Générale de Téléradiologie CGTR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Compagnie de Télémédecine CTM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est Compagnie Générale de Téléradiologie CGTR domicilié(e) Rond Point Benjamin Franklin - 34000 - Montpellier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CGTR, Monsieur Thibault DAUTREMER domicilié(e) Rond point Benjamin Franklin - 34000 - Montpellier - France.

La marque Compagnie de Télémédecine CTM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4442443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Compagnie de Télémédecine CTM arrivera à expiration en date du 3 avril 2028.


Compagnie Générale de Téléradiologie CGTR - Rond Point Benjamin Franklin - 34000 - Montpellier - France


CGTR, Monsieur Thibault DAUTREMER - Rond point Benjamin Franklin - 34000 - Montpellier - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Inscription le 6 juillet 2020 - Changement d'adresse n°789990 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-06

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ;

Services hospitaliers.