Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I.M.C.C
COMPAGNIE GENERALE DE TELEMATIQUE (GIE)

Numéro de dépôt :
1658306
Date de dépôt :
17/11/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/1997
I.M.C.C de COMPAGNIE GENERALE DE TELEMATIQUE (GIE

Présentation de la marque I.M.C.C

Déposée le 17 novembre 1987 par COMPAGNIE GENERALE DE TELEMATIQUE (GIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « I.M.C.C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE GENERALE DE TELEMATIQUE (GIE), domicilié(e) 35/37, rue du Commandant Arnould, 33000 BORDEAUXET A.I.M.C.C. (Association 1901),30, avenue Marceau, 75008 PARIS - France.

La marque I.M.C.C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.M.C.C est expirée depuis le 17 novembre 1997.

COMPAGNIE GENERALE DE TELEMATIQUE (GIE a également déposé les autres marques suivantes : DEXTEL , KILA , CIDOC , PATI , TELEPATI , ETIC ENCYCLOPEDIE TELEMATIQUE INDUSTRIE DE LA CONSTRUCTION , ENCYTEL


COMPAGNIE GENERALE DE TELEMATIQUE (GIE) - 35/37, rue du Commandant Arnould, 33000 BORDEAUXET A.I.M.C.C. (Association 1901),30, avenue Marceau, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Catalogues télématiques des Industries de la Construction