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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE DE SURGELATION-BRETAGNE SURGEL
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LE TOUR DE MAIN - CUISINE DE FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE TOUR DE MAIN - CUISINE DE FRANCE
COMPAGNIE GENERALE DE SURGELATION-BRETAGNE SURGEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1385769
Date de dépôt :
23/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2016
LE TOUR DE MAIN - CUISINE DE FRANCE de COMPAGNIE GENERALE DE SURGELATION-BRETAGNE SURGEL

Présentation de la marque LE TOUR DE MAIN - CUISINE DE FRANCE

Déposée le 23 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE DE SURGELATION-BRETAGNE SURGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TOUR DE MAIN - CUISINE DE FRANCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE DE SURGELATION-BRETAGNE SURGEL domicilié(e) KERLUREC,56450 THEIX (dossier no 2322067) - 56450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 872 500 913 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA SA domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2322067) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE TOUR DE MAIN - CUISINE DE FRANCE est expirée depuis le 23 décembre 2016.

COMPAGNIE GENERALE DE SURGELATION-BRETAGNE SURGEL a également déposé les autres marques suivantes : SATELLITE


COMPAGNIE GENERALE DE SURGELATION-BRETAGNE SURGEL Société Anonyme - KERLUREC,56450 THEIX (dossier no 2322067) - 56450 - France - SIREN 872500913


APPLIMA SA - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2322067) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 30 août 2006 n°2322067 - Publication au BOPI 2006-08-30

Renouvellement sans limitation n°2078605 - Publication au BOPI 1997-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Viande (à l'exclusion des volailles, gibiers et lapins), poisson, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.