Marque expirée - Marque en non vigueur

VEGETOES
COMPAGNIE GENERALE DE SURGELATION – BRETAGNE SURGEL Société Coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole

Numéro de dépôt :
3410710
Date de dépôt :
16/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2016
VEGETOES de COMPAGNIE GENERALE DE SURGELATION – BRETAGNE SURGEL Société Coopérative anonyme d\'intérêt collectif agricole

Présentation de la marque VEGETOES

Déposée le 16 février 2006 par la société COMPAGNIE GENERALE DE SURGELATION – BRETAGNE SURGEL Société Coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VEGETOES »

Le déposant est la société COMPAGNIE GENERALE DE SURGELATION – BRETAGNE SURGEL Société Coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole domicilié(e) KERLUREC - France et immatriculée sous le numéro RCS 872 500 913 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA SA domicilié(e) 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGETOES est expirée depuis le 16 février 2016.

COMPAGNIE GENERALE DE SURGELATION – BRETAGNE SURGEL Société Coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole a également déposé les autres marques suivantes : CUISINE DE FRANCE , COEUR DE FRAICHEUR , COEUR DE SAVEUR , COEUR DE MEDITERRANEE


COMPAGNIE GENERALE DE SURGELATION – BRETAGNE SURGEL Société Coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole - KERLUREC - France - SIREN 872500913


APPLIMA SA - 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Légumes frits surgelés ; plats cuisinés conservés à base de légumes ; conserve de légumes ; légumes conservés, cuits et séchés.