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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE GENERALE DE SCIERIE ET MENUISERIE – CGSM
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SBPI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SBPI
COMPAGNIE GENERALE DE SCIERIE ET MENUISERIE – CGSM SAS

Numéro de dépôt :
3264416
Date de dépôt :
23/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2013
SBPI de COMPAGNIE GENERALE DE SCIERIE ET MENUISERIE – CGSM

Présentation de la marque SBPI

Déposée le 23 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE GENERALE DE SCIERIE ET MENUISERIE – CGSM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SBPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE GENERALE DE SCIERIE ET MENUISERIE – CGSM domicilié(e) 14B, rue du Chapeau Rouge,21000 DIJON - 21000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CGSM Direction Juridique domicilié(e) 31, rue de Cambrai,75019 PARIS - 75019 - France.

La marque SBPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SBPI est expirée depuis le 23 décembre 2013.


COMPAGNIE GENERALE DE SCIERIE ET MENUISERIE – CGSM SAS - 14B, rue du Chapeau Rouge,21000 DIJON - 21000 - France - SIREN 543780280


CGSM Direction Juridique - 31, rue de Cambrai,75019 PARIS - 75019 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27

Inscription le 23 septembre 2005 - Changement d'adresse n°418427 - Publication au BOPI 2005-09-23

Inscription le 9 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487398 - Publication au BOPI 2008-12-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-02

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

Panneaux pour la construction non métalliques, plinthes, frises, parquets, plots, planchers, panneaux pour la construction non métalliques avivés et portes non métalliques. Bois façonné, bois mi-ouvré et boiserie. Bois brut. Scierie, menuiserie.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.