Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VAUTOUR
Numéro de dépôt :
925806
Date de dépôt :
04/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque VAUTOUR
Déposée le 4 juin 1975 par Compagnie Générale de Fabrication d'Outillage Mécanique - Cogéfom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VAUTOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VAUTOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 925806.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque VAUTOUR est expirée depuis le 4 juin 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-464