COMPAGNIE GENERALE DE DIETETIQUE (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
1618150
Date de dépôt :
26/09/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/2010
Présentation de la marque VITASYL
Déposée le 26 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE DE DIETETIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VITASYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE DE DIETETIQUE domicilié(e) 99 Rue Général Moulin, 14000 CAEN (dossier no 2169101) - France et immatriculée sous le numéro RCS 733 820 351 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON domicilié(e) (dossier no 2169101) - France.
La marque VITASYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618150.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE GENERALE DE DIETETIQUE (Société Anonyme) - 99 Rue Général Moulin, 14000 CAEN (dossier no 2169101) - France - SIREN 733820351
CABINET LAVOIX LYON - (dossier no 2169101) - France
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2000 n°2169101 - Publication au BOPI 2000-03-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10
Produits antifanants destinés à être appliqués sur les végétaux pour éviter leur déshydratation, par exemple au stade de la culture, de la transplantation, du stockage ou du repiquage;produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, à l'horticulture, à la sylviculture, à la conservation des végétaux ou des aliments; produits anti-bactériens, produits anti-fongiques, produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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