COMPAGNIE GENERALE DE DIETETIQUE Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1493080
Date de dépôt :
05/10/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/10/2018
Présentation de la marque VEGETALIUM
Déposée le 5 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE GENERALE DE DIETETIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VEGETALIUM »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE GENERALE DE DIETETIQUE domicilié(e) 99, rue du Général Moulin,14000 CAEN (dossier no 2376379) - 14000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 733 820 351 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2376379) - 69448 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE GENERALE DE DIETETIQUE Société par Actions Simplifiée - 99, rue du Général Moulin,14000 CAEN (dossier no 2376379) - 14000 - France - SIREN 733820351
CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2376379) - 69448 - France
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2008 n°2376379 - Publication au BOPI 2008-06-18
Renouvellement sans limitation n°2127618 - Publication au BOPI 1998-46
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13
Inscription le 18 juin 2008 - Changement de nature juridique n°476347 - Publication au BOPI 2008-06-18
Complément alimentaire sous forme de liquide ou de poudre, extrait de céréales et destiné à un usage diététique.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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