Marque expirée - Marque en non vigueur

VEGETALIUM
COMPAGNIE GENERALE DE DIETETIQUE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1493080
Date de dépôt :
05/10/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/10/2018

Présentation de la marque VEGETALIUM

Déposée le 5 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE GENERALE DE DIETETIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VEGETALIUM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE GENERALE DE DIETETIQUE domicilié(e) 99, rue du Général Moulin,14000 CAEN (dossier no 2376379) - 14000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 733 820 351 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2376379) - 69448 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VEGETALIUM est expirée depuis le 5 octobre 2018.

COMPAGNIE GENERALE DE DIETETIQUE a également déposé les autres marques suivantes : STABILIUM , LONGO , MARINA , AIL AMBRÉ , OXY-GARUM , POMOLYSINE , ADAPTON , GARUM ARMORICUM , GARUM , BIOTICUM


COMPAGNIE GENERALE DE DIETETIQUE Société par Actions Simplifiée - 99, rue du Général Moulin,14000 CAEN (dossier no 2376379) - 14000 - France - SIREN 733820351


CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2376379) - 69448 - France


Renouvellement sans limitation le 18 juin 2008 n°2376379 - Publication au BOPI 2008-06-18

Renouvellement sans limitation n°2127618 - Publication au BOPI 1998-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13

Inscription le 18 juin 2008 - Changement de nature juridique n°476347 - Publication au BOPI 2008-06-18

Complément alimentaire sous forme de liquide ou de poudre, extrait de céréales et destiné à un usage diététique.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.