Déposée le 21 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE DE DIETETIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « OXY-GARUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-05 du 13 mars 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE DE DIETETIQUE domicilié(e) 97, rue du Général-Moulin, 14000 CAEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER Brevets d'Invention Marques de Fabrique - France.
La marque OXY-GARUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402807.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE GENERALE DE DIETETIQUE (S.A.) - 97, rue du Général-Moulin, 14000 CAEN - France
CABINET MONNIER Brevets d'Invention Marques de Fabrique - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26
Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; produits diététiques pour enfants et malades; emplâtres, matériel pour pansement; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "OXY-GARUM"