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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE DE DEVELOPPEMENT
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TRAVAUX AGRICOLES ET RURAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAVAUX AGRICOLES ET RURAUX
COMPAGNIE GENERALE DE DEVELOPPEMENT (SA)

Numéro de dépôt :
1656870
Date de dépôt :
27/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/1996

Présentation de la marque TRAVAUX AGRICOLES ET RURAUX

Déposée le 27 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE DE DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRAVAUX AGRICOLES ET RURAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE DE DEVELOPPEMENT domicilié(e) 15-17, Rue de Godefroy Cavaignac, 75011 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JENTEL - France.

La marque TRAVAUX AGRICOLES ET RURAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAVAUX AGRICOLES ET RURAUX est expirée depuis le 27 octobre 1996.

COMPAGNIE GENERALE DE DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : L INVENTARIF , MITING , LE JOURNAL DES ENTREPRENEURS DE TRAVAUX AGRICOLES ET RURAUX , LE COURRIER AVICOLE , ELEVAGE 2000 , EC , M.I.V.E. MARCHE INTERNATIONAL DES VINS ET EAUX DE VIE , C.G.D. LE JOURNAL QUOTIDIEN DES PHARMACIES ET DES LABORATOIRES , C.G.D. LE JOURNAL QUOTIDIEN , TOURISTES DU MERCREDI CGD


COMPAGNIE GENERALE DE DEVELOPPEMENT (SA) - 15-17, Rue de Godefroy Cavaignac, 75011 Paris - France


JENTEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Caractère d'imprimerie, clichés. Produits agricoles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.