COMPAGNIE GENERALE DE DEVELOPPEMENT société anonyme
Numéro de dépôt :
1632164
Date de dépôt :
10/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2000
Présentation de la marque JTA JOURNEES DU TOURISME EN AUTOCAR
Déposée le 10 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE DE DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JTA JOURNEES DU TOURISME EN AUTOCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE DE DEVELOPPEMENT domicilié(e) 15/17, rue Godefroy-Cavaignac, 75011 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.
La marque JTA JOURNEES DU TOURISME EN AUTOCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE GENERALE DE DEVELOPPEMENT société anonyme - 15/17, rue Godefroy-Cavaignac, 75011 PARIS - France
Cabinet HERRBURGER - France
Inscription le 16 novembre 1999 - Changement de dénomination n°290398 - Publication au BOPI 1999-11-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20
Inscription le 25 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287613 - Publication au BOPI 1999-10-25
Inscription le 25 juin 1996 - Changement de dénomination n°203002 - Publication au BOPI 1996-06-25
Inscription le 19 mai 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°172620 - Publication au BOPI 1994-05-19
Inscription le 10 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202032 - Publication au BOPI 1996-06-10
Inscription le 11 janvier 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°153439 - Publication au BOPI 1993-01-11
Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Transport et entrepôt. Services divers en général
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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