Marque expirée - Marque en non vigueur

TEMPS-PLUS
COMPAGNIE GENERALE DE CREDIT AUX PARTICULIERS – CREDIPAR Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1356597
Date de dépôt :
28/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/2016

Présentation de la marque TEMPS-PLUS

Déposée le 28 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE DE CREDIT AUX PARTICULIERS – CREDIPAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEMPS-PLUS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE DE CREDIT AUX PARTICULIERS – CREDIPAR domicilié(e) 12 avenue André Malraux,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2312563) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 425 981 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc ANCEL PSA PEUGEOT CITROËN DJRA/INTR/NTPI domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2312563) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TEMPS-PLUS est expirée depuis le 28 mai 2016.

COMPAGNIE GENERALE DE CREDIT AUX PARTICULIERS – CREDIPAR a également déposé les autres marques suivantes : CREDIPAR , EFFICAR , PLAN PERFORMANCE CREDIPAR , PEUGEOT WE FIN BY PEUGEOT FINANCE , CONTRAT DISTANCE LIBRE , Interparc , , ATOUT BUDGET CITROËN Financement , VISIO CONSEIL , REVISTA


COMPAGNIE GENERALE DE CREDIT AUX PARTICULIERS – CREDIPAR Société Anonyme - 12 avenue André Malraux,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2312563) - 92300 - France - SIREN 317425981


Monsieur Marc ANCEL PSA PEUGEOT CITROËN DJRA/INTR/NTPI - 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2312563) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 12 avril 2006 n°2312563 - Publication au BOPI 2006-04-12

Renouvellement sans limitation n°2311467 - Publication au BOPI 2007-27

Renouvellement sans limitation n°2066220 - Publication au BOPI 1996-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45

Inscription le 20 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237103 - Publication au BOPI 1997-05-20

Assurances et finances.