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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE DE CREDIT AUX PARTICULIERS – CREDIPAR
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BUSINESSPASS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BUSINESSPASS
COMPAGNIE GENERALE DE CREDIT AUX PARTICULIERS – CREDIPAR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1394362
Date de dépôt :
16/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2027

Présentation de la marque BUSINESSPASS

Déposée le 16 février 1987 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE DE CREDIT AUX PARTICULIERS – CREDIPAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BUSINESSPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE DE CREDIT AUX PARTICULIERS – CREDIPAR domicilié(e) 9 Rue Henri Barbusse - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 425 981 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, SA, Mme CHARTIER Carole domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée, GA003 - 75116 - PARIS - France.

La marque BUSINESSPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40 42 43 45

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BUSINESSPASS arrivera à expiration en date du 16 février 2027.

COMPAGNIE GENERALE DE CREDIT AUX PARTICULIERS – CREDIPAR a également déposé les autres marques suivantes : CREDIPAR , EFFICAR , PLAN PERFORMANCE CREDIPAR , PEUGEOT WE FIN BY PEUGEOT FINANCE , CONTRAT DISTANCE LIBRE , TEMPS-PLUS , Interparc , , ATOUT BUDGET CITROËN Financement , VISIO CONSEIL


COMPAGNIE GENERALE DE CREDIT AUX PARTICULIERS – CREDIPAR, Société Anonyme - 9 Rue Henri Barbusse - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 317425981


PEUGEOT, SA, Mme CHARTIER Carole - 75 Avenue de la Grande Armée, GA003 - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2006 n°2329534 - Publication au BOPI 2006-12-15

Renouvellement sans limitation n°2084509 - Publication au BOPI 1997-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Inscription le 1 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°524758 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-01

Renouvellement sans limitation le 17 février 2017 n°2640824 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-17

Transport et entreposage; agences de voyage, organisation d'excursions et de voyages, location de véhicules, accompagnement de voyageurs - Hôtellerie, restauration, réservation d'hôtels, organisation d'exposition, accompagnement en société, imprimerie.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.