Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIGIMOD
COMPAGNIE GENERALE DE CONSTRUCTIONS TELEPHONIQUES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1291098
Date de dépôt :
29/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/1994

Présentation de la marque DIGIMOD

Déposée le 29 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE DE CONSTRUCTIONS TELEPHONIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIGIMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE DE CONSTRUCTIONS TELEPHONIQUES domicilié(e) 251, rue de Vaugirard, 75740 PARIS CEDEX 15. - France.

La marque DIGIMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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COMPAGNIE GENERALE DE CONSTRUCTIONS TELEPHONIQUES a également déposé les autres marques suivantes : UNICOM , C.G.C.T. , DIGIMAT , METABAR , TLX , DEBICLER , PENTACONTA , TRADEX , UTX 101 , G.A.S.-D 20


COMPAGNIE GENERALE DE CONSTRUCTIONS TELEPHONIQUES (S.A.) - 251, rue de Vaugirard, 75740 PARIS CEDEX 15. - France


Inscription - Transmission de propriété n°34992 - Publication au BOPI 1985-17

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteurs.