Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARC-EN-CIEL
COMPAGNIE GENERALE DE CONSTRUCTIONS TELEPHONIQUES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1253369
Date de dépôt :
07/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/1993

Présentation de la marque ARC-EN-CIEL

Déposée le 7 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE DE CONSTRUCTIONS TELEPHONIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARC-EN-CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE DE CONSTRUCTIONS TELEPHONIQUES domicilié(e) 251, rue de Vaugirard, 75740 PARIS CEDEX 15. - France.

La marque ARC-EN-CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC-EN-CIEL est expirée depuis le 7 décembre 1993.

COMPAGNIE GENERALE DE CONSTRUCTIONS TELEPHONIQUES a également déposé les autres marques suivantes : UNICOM , C.G.C.T. , DIGIMAT , METABAR , TLX , DEBICLER , PENTACONTA , TRADEX , UTX 101 , G.A.S.-D 20


COMPAGNIE GENERALE DE CONSTRUCTIONS TELEPHONIQUES (S.A.) - 251, rue de Vaugirard, 75740 PARIS CEDEX 15. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17

Postes téléphoniques.