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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE
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TARTI LEGUMES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TARTI LEGUMES
COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3494568
Date de dépôt :
13/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2027
TARTI LEGUMES de COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE

Présentation de la marque TARTI LEGUMES

Déposée le 13 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TARTI LEGUMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-20 du 18 mai 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE domicilié(e) Kerlurec – Saint-Léonard Nord - 56450 - THEIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 008 632 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque TARTI LEGUMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3494568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TARTI LEGUMES arrivera à expiration en date du 13 avril 2027.

COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE a également déposé les autres marques suivantes : MARQUISE DE MAINTENON , MARLY , RACER , LES SAISONS D'AUCY , JARDIN D'IZELLA , SI C'EST D'AUCY, J'Y VAIS AUSSI , SENLIS , D AMOUR & DE CUISINE , D AMOUR & DE CUISINE , VICTOR AUDREN


COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société par Actions Simplifiée - Kerlurec – Saint-Léonard Nord - 56450 - THEIX - France - SIREN 652008632


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-37

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2017 n°2636531 - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-01-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pâtes à tartiner à base de légumes ; pickles ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.