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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE
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SULTANINES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SULTANINES
COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1558952
Date de dépôt :
08/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2029

Présentation de la marque SULTANINES

Déposée le 8 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SULTANINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE domicilié(e) Kerlurec - Saint-Léonard Nord - 56450 - THEIX-NOYALO - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 008 632 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA domicilié(e) 31 rue de Fleurus - 75006 - Paris - France.

La marque SULTANINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SULTANINES arrivera à expiration en date du 8 novembre 2029.

COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE a également déposé les autres marques suivantes : MARQUISE DE MAINTENON , MARLY , RACER , LES SAISONS D'AUCY , JARDIN D'IZELLA , SI C'EST D'AUCY, J'Y VAIS AUSSI , SENLIS , D AMOUR & DE CUISINE , D AMOUR & DE CUISINE , VICTOR AUDREN


COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société par actions simplifiée - Kerlurec - Saint-Léonard Nord - 56450 - THEIX-NOYALO - France - SIREN 652008632


CASALONGA - 31 rue de Fleurus - 75006 - Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 1999 n°2148286 - Publication au BOPI 1999-07-02

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2009 n°2414512 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-07-29

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2019 n°2731622 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-26

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.